Je me restaure

Votre carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant ressemble à s’y méprendre à votre carte bancaire : elles se présentent toutes deux sous la forme d’un morceau de plastique rigide rectangulaire de même format embarquant la fameuse puce électronique, avec une protection par code confidentiel et un paiement passant par les mêmes terminaux bancaires. Et pourtant, ne vous y trompez pas : la carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant n’est pas une carte bancaire.

Le TR est un avantage social, et bénéficie d’une aide de l'Etat se présentant sous forme d’exonérations de cotisations sociales et d’impôts pour l’employeur comme pour le salarié. Sans cet objectif social, la défiscalisation disparaîtrait.

Parmi les questions que vous vous posez autour du titre-restaurant, celle concernant les modalités d’attribution durant vos absences revient souvent. Nous allons donc voir ensemble les cas particuliers des congés maladie ou maternité, des congés payés – et des RTT – ainsi que ceux dédiés à la formation.

Vous voilà de retour en entreprise après quelques jours de congé qui auront été, nous l’espérons, reposants pour vous tous. Mais, dans la précipitation de cette reprise, impossible de mettre la main sur votre carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant. Elle n’est ni dans vos poches, ni dans les tiroirs de votre bureau et pas non plus dans votre sac à main. Il semblerait qu’elle soit bel et bien perdue…

Après avoir étudié les cas particuliers de l’intérim et des stagiaires, les emplois à temps partiel et de nuit, regardons comment le travail saisonnier peut être assorti lui aussi des titres-restaurant (TR).

[Mise à jour du 9 janvier 2024]

Les titres-restaurant (TR) vous permettent de déjeuner sur votre lieu de travail de la manière qui vous convient le mieux. Vous pouvez ainsi choisir de manger dans un établissement de restauration traditionnelle ou rapide mais vous pouvez également acheter des plats tous prêts chez le boulanger ou le traiteur par exemple.

Depuis quelques années, on assiste de la part des entreprises à une prise de conscience de leur intérêt à fournir des conditions de travail de qualité à leurs salariés. L’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle, l’ambiance générale, le management, la cohésion des équipes sont devenus des préoccupations quotidiennes.

Parmi toutes les solutions que peut apporter l’entreprise, le titre-restaurant est en bonne place des actions menées par les PME.

Dans les discussions autour du titre-restaurant, il est souvent question de comité d’entreprise, de délégué du personnel et bien sûr de restauration collective. Pensant à tort que cet avantage social est l’apanage des grands groupes, beaucoup de chefs de petites entreprises n’osent pas franchir le pas.

Nous vous avons présenté jusqu’ici les usages et avantages des titres-restaurant (sous forme papier ou dématérialisés) au sein de l’entreprise. Les employés traditionnels ne sont pas les seuls à y avoir droit !

Les salariés ne sont en effet pas les uniques bénéficiaires potentiels des titres-restaurant. Pour aborder ce sujet, sortons du cadre de l’entreprise pour voir ce qu’il se passe dans les associations, les fondations, les ONG et toutes ces structures à but non lucratif qui s’entourent de bénévoles ou de volontaires.

[Mise à jour du 12 juin 2023] Nous sommes en période de négociations annuelles obligatoires (NAO) pour les entreprises de plus de 50 salariés dotés d’un délégué syndical. Ces discussions avec vos employés aborderont entre autres les thèmes de l’organisation et la durée du travail, la formation, l’égalité salariale homme/femme et les augmentations de salaire. Mais la conjoncture économique de ces dernières années rend ce dernier point de plus en plus délicat à satisfaire.

[Mise à jour du 9 janvier 2024]

Vous envisagez de mettre en place les titres-restaurant dans votre entreprise et la première question que vous vous posez est de savoir comment déterminer leur montant (valeur faciale). Plusieurs éléments seront déterminants pour guider votre choix, du dispositif légal à l’environnement géographique, en passant par l’aspect social.

Nous avons vu jusqu’ici que les titres-restaurant devaient bénéficier à tous les salariés dès lors qu’ils étaient mis en place au sein de l’entreprise. Toutefois, certains statuts particuliers sont soumis à conditions. C’est le cas par exemple du travail à temps partiel ou du travail de nuit.

[Mise à jour du 21 janvier 2024]

Les titres-restaurant sont financés conjointement par vous et par votre employeur. Seul ce dernier décide de la valeur des titres qu’il vous octroie, à moins qu’il ne décide de se concerter avec les représentants des salariés sur le sujet. Mais comment savoir combien cela vous coûte ?

Imaginez ces situations… Vous rejoignez une entreprise et votre contrat de travail prévoit une participation aux frais de restauration via l’attribution des titres-restaurant. Ou alors, l’effectif de votre entreprise augmente et votre employeur décide de mettre en place cet avantage social. Même si vous reconnaissez le “plus” qu’il représente, même si vous en appréciez sa flexibilité, vous aimeriez, pour des raisons personnelles, refuser ce dispositif. Mais en avez-vous le droit ? Et, le cas échéant, dans quelles conditions pourriez-vous le faire ? Qu’est-ce qui en découlerait ? Les questions sont nombreuses… mais nous allons voir ensemble que la réponse est finalement très simple.

Chacun s’accorde à reconnaître que la carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant présente de nombreux avantages, parmi lesquels le paiement au centime d’euro près ou la sécurisation en cas de perte. Toutefois, certains d’entre vous s’inquiètent des restrictions d’utilisation liées au passage à la dématérialisation du titre-restaurant. Parmi vos inquiétudes, nous notons en particulier celle qui concerne l’exclusion des dimanches et des jours fériés. Nous allons voir ensemble comment s’applique cette nouvelle réglementation et nous rendre compte que, au final, elle est moins restrictive qu’auparavant.