Je me restaure

Vous attendez un heureux événement et votre employeur vous a confirmé les dates de votre congé maternité. Selon les cas, un accord d’entreprise ou une convention collective peuvent garantir le maintien total de votre salaire. Si ce n’est pas le cas, vous serez indemnisée par la sécurité sociale. Qu’en est-il de vos avantages sociaux ? Allez-vous conserver vos titres-restaurant (TR) durant votre congé maternité ? Faisons le point ensemble dans ce billet.

[Mise à jour du 9 janvier 2024]

Avec les beaux jours, vous ressortez le barbecue et vous programmez des grillades pour le weekend. Comme il vous reste des chèques Pluxee Restaurant / Pass Restaurant ou des crédits sur votre carte, vous pensez que c’est l’occasion idéale pour les utiliser afin d’acheter les produits nécessaires pour ce festin. Mais avez-vous réellement le droit de payer la viande et le poisson avec vos titres-restaurant ?

[Mise à jour du 3 janvier 2024]

Après plusieurs années d’utilisation de la carte Pluxee Restaurant, vous avez compris ce qu’il était possible de faire et ce qui ne pouvait être fait avec cette dernière. Mais faisons tout de même un petit rappel aujourd’hui pour les nouveaux bénéficiaires de la dématérialisation… mais aussi pour les utilisateurs de titres papier !

[Mise à jour du 9 janvier 2024]

Vous ne déjeunez pas tous les jours sur votre lieu de travail et il vous reste plusieurs titres-restaurant (TR) que vous aimeriez utiliser pour régler vos prochaines courses. À midi, vous vous rendez à la supérette pour acheter votre sandwich et vous en profitez pour faire quelques emplettes plus personnelles. Au moment du paiement, la caissière refuse pourtant vous payiez la totalité de votre ticket de caisse avec vos TR. C’est normal ! L’utilisation des titres est réglementée, et pour garder leur vocation d’avantage social, il convient qu’ils soient utilisés à bon escient.

Faisons un petit rappel rapide de ce que vous pouvez acheter (ou pas) avec vos TR pour vous éviter les déconvenues au moment de régler vos courses.

C’est avec le décret de 1913 que les mesures de protection du salarié et les conditions d’équipement et d’hygiène des entreprises commencent réellement à se dessiner. Le repas des salariés devient alors un véritable enjeu social.

Nous avons vu que l’attribution des titres-restaurant (TR) est soumise à certaines conditions, en particulier l’existence d’un lien salarial entre le bénéficiaire et le prescripteur. Cela signifie, selon le Code du Travail, qu’un lien de subordination doit exister entre le salarié et l’employeur, concrétisé par un contrat de travail et une rémunération. Peu importe la forme du contrat (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou partiel) et peu importe la fonction occupée (cadre, ouvrier, employé de bureau).

Votre carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant ressemble à s’y méprendre à votre carte bancaire : elles se présentent toutes deux sous la forme d’un morceau de plastique rigide rectangulaire de même format embarquant la fameuse puce électronique, avec une protection par code confidentiel et un paiement passant par les mêmes terminaux bancaires. Et pourtant, ne vous y trompez pas : la carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant n’est pas une carte bancaire.

Le TR (titre-restaurant) est un avantage social, et bénéficie d’une aide de l'Etat sous forme d’exonération de cotisations sociales et d’impôts pour l’employeur comme pour le salarié. Sans cet objectif social, la défiscalisation disparaîtrait.

Parmi les questions que vous vous posez autour du titre-restaurant, celle concernant les modalités d’attribution durant vos absences revient souvent. Nous allons donc voir ensemble les cas particuliers des congés maladie ou maternité, des congés payés – et des RTT – ainsi que ceux dédiés à la formation.

Vous voilà de retour en entreprise après quelques jours de congé qui auront été, nous l’espérons, reposants pour vous tous. Mais, dans la précipitation de cette reprise, impossible de mettre la main sur votre carte Pluxee Restaurant / Pass Restaurant. Elle n’est ni dans vos poches, ni dans les tiroirs de votre bureau et pas non plus dans votre sac à main. Il semblerait qu’elle soit bel et bien perdue…

Après avoir étudié les cas particuliers de l’intérim et des stagiaires, les emplois à temps partiel et de nuit, regardons comment le travail saisonnier peut être assorti lui aussi des titres-restaurant (TR).

[Mise à jour du 9 janvier 2024]

Les titres-restaurant (TR) vous permettent de déjeuner sur votre lieu de travail de la manière qui vous convient le mieux. Vous pouvez ainsi choisir de manger dans un établissement de restauration traditionnelle ou rapide mais vous pouvez également acheter des plats tous prêts chez le boulanger ou le traiteur par exemple.

Depuis quelques années, on assiste de la part des entreprises à une prise de conscience de leur intérêt à fournir des conditions de travail de qualité à leurs salariés. L’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle, l’ambiance générale, le management, la cohésion des équipes sont devenus des préoccupations quotidiennes.

Parmi toutes les solutions que peut apporter l’entreprise, le titre-restaurant est en bonne place des actions menées par les PME.

Dans les discussions autour du titre-restaurant, il est souvent question de comité d’entreprise, de délégué du personnel et bien sûr de restauration collective. Pensant à tort que cet avantage social est l’apanage des grands groupes, beaucoup de chefs de petites entreprises n’osent pas franchir le pas.

Nous vous avons présenté jusqu’ici les usages et avantages des titres-restaurant (sous forme papier ou dématérialisés) au sein de l’entreprise. Les employés traditionnels ne sont pas les seuls à y avoir droit !

Les salariés ne sont en effet pas les uniques bénéficiaires potentiels des titres-restaurant. Pour aborder ce sujet, sortons du cadre de l’entreprise pour voir ce qu’il se passe dans les associations, les fondations, les ONG et toutes ces structures à but non lucratif qui s’entourent de bénévoles ou de volontaires.